Mentions légales
Propriété du site
Le présent site luhcie.univ-grenoble-alpes.fr est la propriété du laboratoire universitaire LUHCIE, dont le siège social est situé au 1281, rue des universités – 38610 Gières
Informations éditoriales
Direction de la publication :
Jean-Christophe Camart
Administrateur provisoire de l’Université Grenoble Alpes
Responsable éditorial :
Ilaria Taddei
Contenu du site
Le contenu du site est composé par sa structure générale et les éléments le composant : textes, images animées ou non, photothèque, sons, voix et éléments multimédia (vidéos…).
L’accès aux informations contenues dans ce site par tout internaute implique l’acceptation des conditions générales décrites ci-dessous.
Propriété intellectuelle
Seule une utilisation des informations contenues dans le site luhcie.univ-grenoble-alpes.fr est autorisée à titre individuel.
Les articles et les informations présentes sur ce site ainsi que les illustrations (schémas, photos…) sont soumises aux lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle des informations de ce site ne peut se faire sans accord préalable du LUHCIE.
Droit d’auteur
Aux termes de son article L.122-5, le code de la propriété intellectuelle n’autorise, d’une part que « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et d’autre part, « sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source, les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées ».
De ce fait, toute autre reproduction ou représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit, ainsi que toute traduction, adaptation ou arrangement (article L.122-4) du site ou d’éléments de son contenu, par quelque procédure que ce soit et sur quelque support que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Marques
Les marques et logos du LUHCIE figurant sur le site sont des marques et logos déposés. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et logos sans autorisation expresse du LUHCIE est prohibée.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité du LUHCIE. Vous avez la possibilité de mettre en place un lien hypertexte entre votre site et le site luhcie.univ-grenoble-alpes.fr en affichant notre site dans une nouvelle fenêtre. Le site luhcie.univ-grenoble-alpes.fr ne pouvant être intégré dans la navigation des sites externes.
Loi informatique et libertés
Les utilisateurs du site luhcie.univ-grenoble-alpes.fr sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Les contrevenants s’exposent à des sanctions pénales conformément aux dispositions de la section V du nouveau code pénal intitulé « des atteintes aux droits des personnes résultant des fichiers ou des traitements informatiques » et du chapitre III intitulé « Des atteintes aux systèmes de traitement automatisé des données ». Les informations nominatives, que vous envoyez à LUHCIE, ne feront pas l’objet d’une diffusion à un tiers. Vous disposez des droits d’opposition (article 38 de la loi), d’accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données, conformément aux dispositions de la loi du n°78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique et Libertés ». Pour l’exercer, adressez-vous à LUHCIE par mail.
Clause de confidentialité
Le LUHCIE s’engage à ne pas vendre, louer ou divulguer d’une façon quelconque votre adresse électronique ou toute autre information personnelle.
Législation française
Les obligations légales de confidentialités en matière d’informations médicales sont conformes avec la législation française. Le site luhcie.univ-grenoble-alpes.fr a été conçu en France et est hébergé en France. Les conditions générales d’utilisation du site sont soumises au droit français. Les tribunaux français seront seuls compétents en cas de litige